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Urbanisme et habitat

Retrouvez toute l'info sur l'urbanisme

A télécharger : le règlement du PLAN DE PREVENTION DES RISQUES (P.P.R) de la Commune de SAINT-SAUVEUR

Pour connaître le zonage d'une parcelle vous pouvez consulter le site GEOMAS : https://carto.geomas.fr/carte-interactive/index.html

Le guide utilisateur du site GEOMAS est également consultable sur notre page urbanisme et habitat.

Documents enquête publique élaboration du PLU et zonage d'assainissement des eaux usées

A. Note introductive

B1. Pièces administratives

B.2. Mesures de publicité

C1. Projet de PLU arrêté et projet de zonage d'assainissement

C2.0. Page de garde + Sommaire

C.2.1. Rapport de présentation

C.2.2. Projet d'aménagement et de développement durables

C.2.3. Orientations d'aménagement et de programmation

C.2.4. Règlement

C.2.4.1. Règlement écrit

C.2.4.2. Zonage général

C.2.4.3. Zonage nord

C.2.4.4. Zonage centre

C.2.4.5. Zonage sud

C.2.5.1. Projet zonage d'assainissement

C.2.5.2. Alimentation en eau potable

C.2.5.2.1. Schéma directeur d'alimentation en eau potable

C.5.2.2. Zonage d'alimentation en eau potable

C.2.5.3. Projet schéma DFCI

C.2.5.4.1. Carte des SUP

C.2.5.4.2. Arrêté portant DUP captages en eau potable

C.2.5.4.3. Règlement PPRN

C.2.5.5. Le plomb

C.2.5.6. Le radon

C3.1. Zonage EU texte

C.3.2. Zonage EU annexes carte

D. Mention textes

E. Avis PPA et autorités spécifiques

F. Avis voie électronique

F. 1 Avis voie électronique du 23 au 30 juin 2019

F. 2 Avis voie électronique du 24 juin au 1er juillet 2019

F. 3 Avis voie électronique du 02 au 08 juillet 2019

F. 4 Avis voie électronique du 09 au 11 juillet 2019

G. Registre d'enquête

G_1 Observations du 11 au 16 juin 2019

G 2 Observations du 17 au 23 juin 2019

G 3 Observations du 24 au 1er juillet 2019

G 4 Observations du 02 au 11 juillet 2019

Plan Local d'Urbanisme

Pièce 1 : Rapport de présentation + Annexes :

Rapport de présentation - Annexe 1

Rapport de présentation - Annexe 2

Rapport de présentation - Annexe 3

Rapport de présentation- Annexe 4

Rapport de présentation - Annexe 5

Rapport de présentation - Annexe 6

Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Pièce 4 : Règlement

Pièce 4.1. : Règlement écrit

Pièce 4.2. : Zonage général (1/7000)

Pièce 4.3 : Zonage Nord (1/2000)

Pièce 4.4. : Zonage Centre (1/2000)

Pièce 4.5. : Zonage Sud (1/2000)

Pièce 5 : Annexes

Pièce 5.1. : Projet de zonage d'assainissement (version portée en enquête publique)

Pièce 5.2. : Alimentation en eau potable

Pièce 5.2.1. : Schéma directeur d'alimentation en Eau Potable (SDAEP)

Pièce 5.2.2. : Zonage d'alimentation en eau potable

Pièce 5.3. : Schéma communal de défense incendie

Pièce 5.4. : Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Pièce 5.4.1. : Carte des SUP

Pièce 5.4.2. : Arrêté portant DUP : captages en eau potable

Pièce 5.4.3. : Règlement du PPRN

Pièce 5.5 : Le Radon

Pièce 5.6. : Les forêts publiques

Rapport du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur - pièces jointes

Extrait du Registre des Arrêtés du Maire de Saint-Sauveur N° 113/2020 du 9 novembre 2020 portant mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Sauveur pour la mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées et du droit de préemption urbain