Retrouvez toute l'info sur l'urbanisme
A télécharger : le règlement du PLAN DE PREVENTION DES RISQUES (P.P.R) de la Commune de SAINT-SAUVEUR
Pour connaître le zonage d'une parcelle vous pouvez consulter le site GEOMAS : https://carto.geomas.fr/carte-interactive/index.html
Le guide utilisateur du site GEOMAS est également consultable sur notre page urbanisme et habitat.
Plan Local d'Urbanisme
Pièce 1 : Rapport de présentation + Annexes :
Rapport de présentation - Annexe 1
Rapport de présentation - Annexe 2
Rapport de présentation - Annexe 3
Rapport de présentation- Annexe 4
Rapport de présentation - Annexe 5
Rapport de présentation - Annexe 6
Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Pièce 4.2. : Zonage général (1/7000)
Pièce 4.3 : Zonage Nord (1/2000)
Pièce 4.4. : Zonage Centre (1/2000)
Pièce 4.5. : Zonage Sud (1/2000)
Pièce 5.1. : Projet de zonage d'assainissement (version portée en enquête publique)
Pièce 5.2. : Alimentation en eau potable
Pièce 5.2.1. : Schéma directeur d'alimentation en Eau Potable (SDAEP)
Pièce 5.2.2. : Zonage d'alimentation en eau potable
Pièce 5.3. : Schéma communal de défense incendie
Pièce 5.4. : Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Pièce 5.4.2. : Arrêté portant DUP : captages en eau potable
Pièce 5.4.3. : Règlement du PPRN
Pièce 5.6. : Les forêts publiques
Rapport du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur - pièces jointes
