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Publications

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Retrouvez ici tous les documents à télécharger :

Arrêté Préfectoral concernant les périmètres de protection des captages de Fontfresque et Clot de l'Aigue.

PV CM 11 OCTOBRE 2018

Arrêté de règlementation des coupures d'éclairage public sur la commune de Saint-Sauveur

Règlement restaurant scolaire

PV CM 09/07/2018

Communiqué de presse

Conditions d'emploi du feu sur l'ensemble des communes du département des Hautes- Alpes à compter du 15 mars 2018

Plan de déneigement- Commune de Saint Sauveur

Délibération 25/2017 . Elaboration du Plan local d'Urbanisme (PLU)

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU). Annule et remplace la délibération n°219/2015 excepté le point 5.

PV CM 09/10/2017

PV CM 04/07/2017

PV CM 11/04/2017

Délibération PLU

Délibération "Elaboration du P.L.U"

Saint-Sauveur Infos - Janvier 2016

REGLEMENT PPR

Règlement du cimetière

 

Le permis de conduire et le certificat d'immatriculation sans bouger de chez soi

A compter du 6 novembre 2017 les démarches liées au permis de conduire et au certificat d'immatriculation(carte grise) s'effectueront exclusivement sur le site www.ants.gouv.fr

Pour accompagner les usagers dans leur démarche, des médiateurs numériques sont présents dans les Maisons de Service au Public.