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Publications

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Retrouvez ici tous les documents à télécharger :

Délibération 25/2017 . Elaboration du Plan local d'Urbanisme (PLU)

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU). Annule et remplace la délibération n°219/2015 excepté le point 5.

PV CM 09/10/2017

Le permis de conduire et le certificat d'immatriculation sans bouger de chez soi

A compter du 6 novembre 2017 toutes démarches relatives au permis de conduire et au certificat d'immatriculation seront à effectuer sur le site...

PV CM 04/07/2017

PV CM 11/04/2017

Carte d'identité / Passeport

Planning

PV CM 28 février 2017

PV CM 30 AOUT 2016

Délibération PLU

PV CM 23 MAI 2016

Délibération "Elaboration du P.L.U"

PV CM 12 AVRIL 2016

PV CM 03 MARS 2016

Saint-Sauveur Infos - Janvier 2016

REGLEMENT PPR

Règlement du cimetière

 

Communiqué de presse

Conditions d'emploi du feu sur l'ensemble des communes des hautes Alpes à compter du 14 septembre 2017

 

Le permis de conduire et le certificat d'immatriculation sans bouger de chez soi

A compter du 6 novembre 2017 les démarches liées au permis de conduire et au certificat d'immatriculation(carte grise) s'effectueront exclusivement sur le site www.ants.gouv.fr

Pour accompagner les usagers dans leur démarche, des médiateurs numériques sont présents dans les Maisons de Service au Public.