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Publications

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Retrouvez ici tous les documents à télécharger :

Arrêté de règlementation des coupures d'éclairage public sur la commune de Saint-Sauveur

Règlement restaurant scolaire

PV CM 09/07/2018

Communiqué de presse

Conditions d'emploi du feu sur l'ensemble des communes du département des Hautes- Alpes à compter du 15 mars 2018

Plan de déneigement- Commune de Saint Sauveur

Chèque énergie

A partir de 2018, le chèque énergie remplace les tarifs sociaux de l'énergie. Les ménages bénéficiant de ce dispositif devraient recevoir leur chèque d'ici fin avril. le mode d'emploi du chèque...

Délibération 25/2017 . Elaboration du Plan local d'Urbanisme (PLU)

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU). Annule et remplace la délibération n°219/2015 excepté le point 5.

PV CM 09/10/2017

Le permis de conduire et le certificat d'immatriculation sans bouger de chez soi

A compter du 6 novembre 2017 toutes démarches relatives au permis de conduire et au certificat d'immatriculation seront à effectuer sur le site...

PV CM 04/07/2017

PV CM 11/04/2017

Carte d'identité / Passeport

Planning

PV CM 28 février 2017

Délibération PLU

Délibération "Elaboration du P.L.U"

Saint-Sauveur Infos - Janvier 2016

REGLEMENT PPR

 

Le permis de conduire et le certificat d'immatriculation sans bouger de chez soi

A compter du 6 novembre 2017 les démarches liées au permis de conduire et au certificat d'immatriculation(carte grise) s'effectueront exclusivement sur le site www.ants.gouv.fr

Pour accompagner les usagers dans leur démarche, des médiateurs numériques sont présents dans les Maisons de Service au Public.